Passeport abîmé : peut-on être refoulés à l’aéroport ?

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Avant de partir en voyage à l’étranger, il est toujours conseillé de vérifier la validité des documents de voyage, en l’occurrence le passeport, mais aussi l’état général du document. Un passeport abîmé peut-il empêcher le voyageur de franchir l’aéroport ?

Il n’y a rien de plus frustrant et d’embarrassant que d’être empêché d’embarquer à bord d’un avion à la dernière minute, quel que soit le motif. Un passager qui se présente avec un passeport abimé ou endommagé peut effectivement être refoulé de l’avion.

Les compagnies ont-elles le droit de refouler un passager pour un passeport endommagé ?

Cela dépend bien évidemment du niveau de détérioration du document et de la destination, mais il vaut mieux prendre ses devants et vérifier l’état de son passeport pour éviter ce genre de désagréments.

Les compagnies aériennes peuvent légalement refouler un passager à l’embarquement si elles sont convaincues qu’il sera refusé à l’arrivée à cause d’un passeport abîmé.

Le cas échéant, le transporteur doit reconduire le passager à son point de départ par le premier avion programmé dans la journée.

Selon Nicolas Le Page, directeur de publication du site d’informations sur les formalités de voyage, VisasNews, cité par Le Figaro, « les services d’immigration laissent en général le soin aux compagnies aériennes d’appliquer le processus de vérification ».

Mais si elles autorisent l’embarquement d’un voyageur sans papiers ou dont les documents d’identité sont invalides, elles risquent une amende pouvant atteindre plusieurs milliers d’euros.

La compagnie peut contacter le service d’immigration du pays de destination pour savoir s’il est possible d’autoriser un passager à embarquer avec un passeport qui suscite un doute.

Quand peut-on considérer un passeport comme abîmé ou détérioré ?

Maintenant, il faut déterminer les critères pouvant classer un passeport comme étant détérioré.

Le même intervenant explique à ce propos que « le niveau de détérioration reste relativement subjectif et peut varier d’une destination à une autre ou simplement selon l’agent d’embarquement ».

Dans le volet des critères subjectifs, décidés généralement sur place par l’agent d’embarquement ou de la police des frontières, une simple tâche sur la couverture ou une page légèrement pliée sur le coin, suffisent pour empêcher le propriétaire du document de voyager.

Toutefois, certains critères objectifs sont plutôt évidents. Un passeport qui présente des déchirures, des pages manquantes, s’il est décoloré ou froissé après avoir été touché par un liquide, une puce endommagée empêchant la lecture des données biométriques, fera certainement objet d’un refoulement.

Le passager refoulé pour un passeport abîmé n’ouvre droit à aucun remboursement

Selon le journal anglais Mirror, citant le gouvernement britannique, un passeport abimé n’est pas en état d’être accepté comme preuve d’identité si les détails sont indéchiffrables ou la protection s’est suffisamment décollé pour permettre la substitution de la photo.

Le passeport sera également refusé s’il la page des données personnelles est décolorée, si son passeport présente des pages manquantes ou détachées ou si la puce a été identifiée comme étant endommagée et ne pouvant pas être lue.

Par ailleurs, lorsqu’un passager est refoulé à l’embarquement à cause d’un passeport abîmé, il n’ouvre droit à aucun remboursement, ni pour le billet d’avion, ni pour les réservations des activités et des hébergements déjà payés, précise le Figaro, citant le règlement européen.