Un voyageur algérien a été arrêté ce mercredi 4 mars à l’aéroport international d’Alger en possession d’une somme en devise non déclarée, alors qu’il s’apprêtait à embarquer à bord d’un vol international.
Présenté devant le tribunal de Dar El Beïda à Alger en comparution immédiate, le voyageur semblait n’avoir pas compris les faits qui lui sont reprochés, en raison d’une incompréhension des termes juridiques liés à la réglementation des changes.
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Lors de son audition, il s’est avéré que le voyageur ne comprenait pas les termes juridiques sur lesquels repose son infraction, à savoir l’obligation de « déclaration de la monnaie » au-delà d’un certain seuil, rapporte le journal arabophone Ennahar.
Le voyageur avoue avoir dissimulé un montant de 8.000 euros
Dans sa réponse à la juge, le voyageur a indiqué qu’il n’avait pas de « monnaie » sur lui au moment de l’arrestation, croyant que le terme désignait les petites pièces de monnaie, et non les sommes en devise qui devaient être déclarées.
Se rendant compte de la confusion et après avoir compris que le prévenu faisait réellement référence à « des pièces de monnaie », la juge a éclaté de rire, car elle croyait qu’il niait les faits qui lui ont été reprochés. Elle lui a ensuite expliqué la situation.
Après avoir compris son erreur, le voyageur, un peu gêné, a avoué avoir déclaré une somme de 2.500 euros, tout en dissimulant un autre montant s’élevant à 8.000 euros.
La juge, pour sa part, a expliqué à l’accusé que l’infraction qu’il avait commise était passible d’une peine de deux à sept ans de prison et d’une amende équivalente au double du montant saisi.
Le voyageur condamné à une amende de 100.000 dinars algériens
Au vu des éléments présentés, le procureur de la République près la même juridiction a requis une peine de deux ans de prison ferme, assortie d’une amende équivalente au double du montant de l’infraction commise.
À l’issue de l’audience, le tribunal a décidé de condamner le prévenu à une amende de 100.000 dinars algériens, au lieu de la peine d’emprisonnement. La somme en devise non déclarée a bien entendu été saisie.
Pour rappel, la déclaration de la monnaie est obligatoire à l’entrée et à la sortie du territoire national pour tout montant supérieur à 1.000 euros pour les nationaux résidents et non-résidents, selon la réglementation douanière liée au change.
À la sortie, les voyageurs sont autorisés à exporter un montant maximum équivalent à 7.500 euros, prélevé d’un compte devises ouvert en Algérie, avec obligation de présentation d’un avis de débit bancaire.
Si la valeur est supérieure à 7.500 euros ou leur équivalent en d’autres devises, le voyageur doit obligatoirement présenter une autorisation de change de la banque d’Algérie.
